Éditeur du site
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Stéphane Taïeb — Expert-comptable
Entreprise individuelle (EI)
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E-mail : staieb.expert@gmail.com
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Code APE : 741C
N° de TVA intracommunautaire : FR 77 444 350 458
Directeur de la publication
Monsieur Stéphane Taïeb.
Inscription à l’Ordre et titre professionnel
Monsieur Stéphane Taïeb exerce la profession d’expert-comptable, titre protégé, régie par l’ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945.
Il est inscrit au Tableau de l’Ordre des experts-comptables, Conseil régional de Paris Île-de-France, sous le numéro 140003777001.
L’exercice de la profession est soumis au respect du Code de déontologie des professionnels de l’expertise comptable (annexé au décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l’exercice de l’activité d’expertise comptable) ainsi qu’aux normes professionnelles élaborées par le Conseil national de l’Ordre des experts-comptables et agréées par arrêté ministériel.
Autorité de tutelle : Ordre des experts-comptables — Conseil supérieur, 200-216 rue Raymond Losserand, 75014 Paris.
Assurance responsabilité civile professionnelle
Conformément à l’article L.111-2 du Code de la consommation, Monsieur Stéphane Taïeb a souscrit un contrat d’assurance de responsabilité civile professionnelle auprès de :
MMA IARD SA — Siège social : 160 rue Henri Champion, 72030 Le Mans Cedex 9.
Le contrat est souscrit par l’intermédiaire du courtier Verspieren, 1 avenue François Mitterrand, 59290 Wasquehal (immatriculation ORIAS n° 07 001 542).
Hébergement
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Clientèle professionnelle et règlement des litiges
Les prestations du cabinet sont exclusivement destinées à une clientèle professionnelle (entreprises, entrepreneurs individuels, professionnels libéraux et associations agissant dans le cadre de leur activité). Le cabinet ne délivre pas de prestations à des consommateurs au sens de l’article liminaire du Code de la consommation ; le dispositif de médiation de la consommation prévu aux articles L.611-1 et suivants dudit code n’a donc pas vocation à s’appliquer.
En cas de différend, le cabinet privilégie une résolution amiable. Tout litige d’ordre économique ou déontologique peut être soumis à la commission Résolution des litiges du Conseil régional de l’Ordre des experts-comptables Paris Île-de-France, 50 rue de Londres, 75378 Paris Cedex 08.
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